Les présentes Conditions Générales d'Utilisation (ci-après « CGU ») ont pour objet de définir les modalités et conditions d'utilisation du site internet de L'Atelier Jòia (ci-après « le Site ») par ses utilisateurs.
1. Acceptation des conditions
L'accès et l'utilisation du Site impliquent l'acceptation pleine et entière des présentes CGU. L'utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions et s'engage à les respecter sans réserve.
2. Objet du site
Le Site a pour vocation de présenter la marque L'Atelier Jòia, son univers et ses créations artisanales de bijoux faits main. Le Site n'est pas une boutique de vente en ligne : toute commande s'effectue par échange direct via email ou Instagram.
3. Accès au site
Le Site est accessible gratuitement à toute personne disposant d'un accès à Internet. Tous les frais nécessaires à cet accès (matériel informatique, connexion internet) restent à la charge de l'utilisateur.
L'éditeur se réserve le droit de modifier, suspendre ou interrompre l'accès au Site, sans préavis et sans engager sa responsabilité, notamment pour des raisons de maintenance, de mise à jour ou en cas de force majeure.
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments du Site (textes, images, logos, photographies, créations, marques, mise en page, code source) sont la propriété exclusive de L'Atelier Jòia ou de ses partenaires et sont protégés par les lois en vigueur en matière de propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, traduction ou exploitation, totale ou partielle, sous quelque forme que ce soit, est strictement interdite sans autorisation écrite préalable de l'éditeur.
5. Obligations de l'utilisateur
L'utilisateur s'engage à :
- Utiliser le Site conformément aux présentes CGU et à la réglementation en vigueur ;
- Ne pas porter atteinte aux droits, à l'image ou aux contenus du Site ;
- Ne pas tenter d'accéder de manière frauduleuse à des données du Site ;
- Ne pas diffuser de contenus illicites, offensants, diffamatoires ou contraires aux bonnes mœurs ;
- Ne pas perturber le bon fonctionnement du Site ni y introduire de virus ou code malveillant.
6. Responsabilité de l'éditeur
L'éditeur met tout en œuvre pour assurer l'exactitude, la fiabilité et l'actualité des informations diffusées sur le Site. Toutefois, il ne saurait être tenu responsable :
- Des erreurs, omissions ou inexactitudes éventuelles ;
- Des interruptions, indisponibilités ou dysfonctionnements du Site ;
- Des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du Site ou de l'impossibilité d'y accéder.
7. Liens hypertextes
Le Site peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites internet. L'éditeur n'exerce aucun contrôle sur ces sites tiers et décline toute responsabilité quant à leur contenu et à leur disponibilité.
8. Données personnelles
Le traitement des données personnelles collectées sur le Site est régi par notre politique de confidentialité.
9. Cookies
L'utilisation des cookies sur le Site est détaillée dans notre politique de cookies.
10. Commandes et créations sur-mesure
Toute commande passée auprès de L'Atelier Jòia fait l'objet d'un échange direct entre l'utilisateur et la marque. Les conditions précises (prix, délais de réalisation, modalités de livraison et de paiement) sont communiquées au cas par cas.
Les créations étant artisanales et façonnées à la main, de légères variations de couleur, de finition ou de forme peuvent exister entre les pièces et témoignent de leur caractère unique.
11. Modification des CGU
L'éditeur se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Les utilisateurs sont invités à les consulter régulièrement. Les CGU applicables sont celles en vigueur au moment de l'utilisation du Site.
12. Droit applicable et juridiction
Les présentes CGU sont régies par le droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.
13. Contact
Pour toute question relative aux présentes CGU : latelierjoia@gmail.com.
Dernière mise à jour : juin 2026.